Ordre du jour

FINANCES

RAPPORTEUR : MME AMARA

  • Point n°1 : Approbation du Compte de gestion de l’exercice 2023 – Budget Principal.
  • Point n°2 : Adoption du Compte administratif de l’exercice 2023 – Budget Principal.
  • Point n°3 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget principal.
  • Point n°4 : Vote du budget primitif de l’exercice 2024 – Budget principal.
  • Point n°5 : Vote des taux des trois taxes directes locales pour l’exercice 2024.
  • Point n°6 : Nouvelle répartition de l’AP/CP pour la création salle de Boxe et Tennis de Table.
  • Point n°7 : Nouvelle AP/CP pour la création du Groupe Scolaire Quartier Sud.
  • Point n°8 : Convention relative au versement de la subvention communale avec le Centre Communal d’Action Social (CCAS).
  • Point n°9 : Convention relative au versement de la subvention communale avec l’Union Sportive de Roissy-en-Brie (U.S.R)
  • Point n°10 : Convention relative au versement de la subvention communale avec l’Association Sportive de Tennis de Roissy-en-Brie (ASTR).
  • Point n°11 : Convention relative au versement de la subvention communale avec l’Aqua Club

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : MME HALLER

  • Point n°12 : Avis du Comité Social Territorial sur le rapport social unique 2022
  • Point n°13 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

POLITIQUE DE LA VILLE

RAPPORTEUR : MME TATI

  • Point n°14 : Approbation du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 »

INFORMATION JEUNESSE

RAPPORTEUR : MME TATI

  • Point n°15 : Renouvellement du Label Information Jeunesse de la Structure Information Jeunesse pour 6 ans

VIE ASSOCIATIVE

RAPPORTEUR : MME ARAMIS

  • Point n°16 : Versement d’une subvention à l’association La Source

SPORTRAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°17 : Subventions exceptionnelles accordées aux Associations Sportives Communales

PREVENTION DES RISQUES

RAPPORTEUR : M. BARBE

  • Point n°18 : Elaboration du plan communal de sauvegarde (PCS) de Roissy-en-Brie

AMENAGEMENT DURABLE

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°19 : Bilan des opérations foncières pour l’année 2023
  • Point n°20 : Instauration d’un périmètre de prise en considération du projet de développement du centre-ville (sursis à statuer)
  • Point n°21 : Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée AD 147 dans le cadre du dispositif de bail à réhabilitation

HABITAT LOGEMENT

RAPPORTEUR : MME GUEZODJE

  • Point n°22 : Conclusion d’un bail à réhabilitation avec l’association SOLIHA Seine-et-Marne et autorisation de signature d’une promesse de bail – 6/8 avenue Eugène Delacroix