Conseil municipal (sans public - en live)

Ordre du jour

La séance sera diffusée en live sur Facebook

RAPPORTEUR : MME HALLER

Point n°1 : Présentation du rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes

RAPPORTEUR : MME AMARA

Point n°2 : Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal Ville – Exercice 2019

RAPPORTEUR : M. le Maire

Point n°3 : Adoption du Compte Administratif du Budget Ville – Exercice 2019

RAPPORTEUR : MME AMARA

Point n°4 : Reprise des résultats du Compte Administratif 2019 du Budget Principal
Point n°5 : Budget Primitif Ville – Exercice 2020
Point n°6 : Vote des taux des trois taxes directes locales pour l’exercice 2020
Point n°7 : Créances éteintes sur l’exercice 2020
Point n°8 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) pour la réhabilitation de la MTL
Point n°9 : Conventions relatives au versement des subventions communales avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), l’Union Sportive de Roissy-en-Brie (U.S.R) et l’Association Sportive Tennis Roissy (ASTR) – Exercice 2020
Point n°10 : Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) et du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) perçus au titre de l’année 2019
Point n°11 : Demande de remise gracieuse – MME R.

RAPPORTEUR : MME HALLER

Point n°12 : Droit à la formation des élus – Modalités d’exercice et orientations du plan de formation des élus
Point n°13 : Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19
Point n°14 : Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste d’animateur territorial suite à l’obtention du concours
Point n°15 : Modification du tableau des effectifs : maintien des emplois d’adjoints techniques contractuels chargés des points sécurité école à compter du 1^er septembre 2020
Point n°16 : Actualisation des logements de fonction pour nécessité absolue de service

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

Point n°17 : Élection des représentants de la Commune au sein du SYMVEP
Point n°18 : Élection des représentants de la Commune au sein du syndicat intercommunal de gestion du centre de secours des sapeurs-pompiers
Point n°19 : Désignation du représentant de la Commune à la commission locale de l’eau (CLE) du SAGE marne confluence

AFFAIRES SCOLAIRES

RAPPORTEUR : M. VASSARD

Point n°20 : Répartition des subventions relatives aux projets pédagogiques des écoles pour l’année 2019/2020

RAPPORTEUR : MME PEZZALI

Point n°21 : Modifications des règlements des Expositions de peinture, sculpture et photographie d’artistes amateurs & des Salons de peinture et sculpture d’artistes confirmés

RAPPORTEUR : MME ARAMIS

Point n°22 : Règlement d’attribution des subventions exceptionnelles aux associations «Roissy soutient la créativité»

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

Point n°23 : Bilan Foncier 2019
Point n°24 : Cession amiable d’une partie de la parcelle communale rue Pasteur à M. et MME L.
Point n°25 : Cession d’une partie du Fossé du Verger à M et MME M.
Point n°26 : Ajustement du contrat d’aménagement régional pour les travaux de la maison des associations
Point n°27 : Demande de subvention d’aide à l’investissement auprès de la CAF pour le centre de loisirs de la maison des associations
Point n°28 : Candidature de la commune auprès du Département pour le Fonds d’Aménagement Communal
Point n°29 : Abattement sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2020
Point n°30 : « Plein Sud » : Objectifs et modalités de la concertation sur le nouveau programme d’urbanisation envisagé et prescription de l’élaboration de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE