Ordre du jour

FINANCES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°1 : Octroi d’une Indemnité de conseil au Receveur Municipal – Exercice 2019
  • Point n°2 : Créances irrécouvrables admises en non-valeur sur l’exercice 2019 : Années 2008 à 2016
  • Point n°3 : Créances éteintes sur l’exercice 2019 
  • Point n°4 : Autorisation donnée au Maire pour l’engagement, la liquidation et le mandatement, avant leur vote, des dépenses d’équipement du Budget Principal Ville – Exercice 2020 
  • Point n°5 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’exercice  2020 – Versement par anticipation

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°6 : Modification du tableau des effectifs : création d’emplois pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2020
  • Point n°7 : Convention avec le Centre Information Jeunesse de Seine-et-Marne pour l’accueil de deux jeunes sous contrat de service civique au sein du Point Information Jeunesse
  • Point n°8 : Signature de la convention unique annuelle relative aux missions du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne pour l’année 2020
  • Point n°9 : Contrat d’assurance des risques statutaires

COMMERCE ET ARTISANAT

RAPPORTEUR : MME DHABI

  • Point n°10 : Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail de la commune de Roissy-en-Brie – année 2020

EDUCATION

RAPPORTEUR : M. VASSARD 

  • Point n°11 : Subvention exceptionnelle aux associations FCPE Pommier PICARD  et PEEP école élémentaire Sapins
  • Point n°12 : Répartition des subventions aux associations des Parents d’Elèves pour l’année 2019/2020
  • Point n°13 : Prise en charge des frais de fonctionnement des écoles publiques maternelles ou élémentaires pour l’année 2018/2019 par les Communes dont les enfants sont scolarisés à Roissy en Brie

SPORT

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°14 : Protocole d’accord transactionnel entre la Commune et les sociétés GERFLOR et STTS dans le cadre du Contentieux Gymnase MANDELA
  • Point n°15 : Subventions exceptionnelles accordées aux associations sportives – 2019

 JEUNESSE

RAPPORTEUR : MME TATI

  •  Point n°16 : Renouvellement du Label Information Jeunesse du PIJ pour 3 ans
  • Point n°17 : Aides financières allouées dans le cadre de la bourse aux projets

CULTUREL ET VIE ASSOCIATIVE

RAPPORTEUR : MME ARAMIS DRIEF

  •  Point n°18 : Subvention exceptionnelle : association Amicale des Antillais de Roissy-en-Brie pour le Téléthon

 

RAPPORTEUR : MME PEZZALI

  • Point n°19 : Modifications apportées aux conditions générales de vente de la billetterie de spectacle de la Ville de Roissy-en-Brie

DÉVELOPPEMENT URBAIN

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°20 : Cession d’une partie du Fossé du Verger

POLITIQUE DE LA VILLE

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°21 : Protocole d’engagements renforcés et réciproques « Etat-Collectivités »  2020-2022 – Prorogation contrat de ville