FINANCES

RAPPORTEUR : MME AMARA

  • Point n°1 : Ouvertures et Suppressions de crédits – Décision Modificative N°3 – Exercice 2025
  • Point n°2 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale au titre de l’exercice 2026 –
    Versement par Anticipation
  • Point n°3 : Autorisation donnée au Maire pour l’Engagement, la Liquidation et le
    Mandatement, avant leur vote, des Dépenses d’Équipement du Budget Principal ville –
    Exercice 2026.


RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : MME HALLER

  • Point n°4 : Évolution de la participation de la collectivité à la protection sociale
    complémentaire pour le risque santé des agents
  • Point n°5 : Modification du tableau des effectifs : création d’emplois pour faire face un
    accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2026
  • Point n°6 : Convention avec le Centre d’information jeunesse de Seine-et-Marne pour
    l’accueil de 2 jeunes sous contrat de service civique au sein de la Structure Information
    Jeunesse

JEUNESSE

RAPPORTEUR : M. TEFFAH

  • Point n°7 : Conventions de partenariat avec les collèges pour l’intervention du service
    municipal de la jeunesse auprès des jeunes collégiens


SPORTS

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°8 : Subventions exceptionnelles accordées aux Associations Sportives Communales


EDUCATION

RAPPORTEUR : M. VASSARD

  • Point n°9 : Renouvellement du Plan éducatif de territoire (PEDT) 2025/2028
  • Point n°10 : Prise en charge des frais de fonctionnement des écoles publiques maternelles
    ou élémentaires pour l’année 2024/2025 par les communes dont les enfants sont scolarisés à
    Roissy-en-Brie
  • Point n°11 : Remboursement des frais de restauration des enfants des UEMA à la commune
    de Bussy-Saint-Georges
  • Point n°12 : Répartition des subventions aux associations des parents d’élèves pour l’année
    2025-2026

COMMERCE ET ARTISANAT

RAPPORTEUR : MME DHABI

  • Point n°13 : Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce
    de détail de la commune de Roissy-en-Brie – année 2026

LOGEMENT

RAPPORTEUR : MME GUEZODJE


  • Point n°14 : Conclusion d’un bail d’occupation temporaire pour un logement communal situé
    1 avenue du Général Leclerc


AMENAGEMENT DURABLE

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN


  • Point n°15 : Intégration d’une nouvelle fiche action au contrat de relance et de transition
    écologique (CRTE)