Ordre du jour

POLITIQUE DE LA VILLE

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°1 : Approbation du plan communautaire de Prévention Primaire de la radicalisation

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°2 : Nouveau règlement d’aménagement du temps de travail 
  • Point n°3 : Modification du tableau des effectifs : création des emplois d’adjoints d’animation principaux de 2ème classe chargés de l’accompagnement à la scolarité
  • Point n°4 : Modification du tableau des effectifs : création des emplois d’adjoints d’animation à temps non complet contractuels pour assurer l’encadrement des enfants durant le temps de restauration scolaire
  • Point n°5 : Modification du tableau des effectifs : création des emplois d’adjoints techniques contractuels chargés des points sécurité école
  • Point n°6 : Modification du tableau des effectifs : création des emplois d’éducateurs des activités physiques et sportives contractuels chargés de l’animation de l’école des sports
  •  Point n°7 : Modification du tableau des effectifs : création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités pour l’année 2018
  • Point n°8 : Adoption du plan de formation de la ville et signature de la convention de partenariat de formation professionnelle avec le CNFPT – Délégation Grande Couronne
  • Point n°9 : Modalités de prise en charge d’une action de formation dans le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF) au profit des fonctionnaires et des agents contractuels de droit public et de droit privé
  • Point n°10 : Compte Epargne Temps : modalités de transfert entre collectivités

COMMANDE PUBLIQUE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°11 : Convention de groupement de commandes entre la ville de Roissy-en-Brie et le Centre Communal d’Action Social pour la passation de marchés publics dans le cadre d’achats de fournitures et de prestations communes – Avenant : n°1 : Élargissement du périmètre des achats du groupement de commande

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°12 : Modification du règlement général des inscriptions aux activités et services municipaux

PETITE ENFANCE

RAPPORTEUR : Mme VOLEAU

  • Point n°13 : Modification du règlement de fonctionnement de la crèche familiale de Roissy-en-Brie

ANIMATION DE LA VILLE

RAPPORTEUR : Mme PEZZALI

  • Point n°14 : Tirage au sort journée Portes Ouvertes : règlement
  •  Point n°15 : Organisation de jeux et de concours récompensés par des lots dans le cadre de Roissy en Vacances : règlement

CULTUREL

RAPPORTEUR : Mme PEZZALI

  •  Point n°16 : Convention de mise à disposition des terrains du S.MA.M relative à la tenue d’événements culturels, lieu-dit de « l’étang du Coq » entre le S.MA.M, la commune de Roissy-en-Brie et de Pontault-Combault pour l’organisation du feu d’artifice du 13 juillet 2018.

JEUNESSE

RAPPORTEUR : Mme TATI

  • Point n°17 : Convention entre la Région Ile-de-France et la Commune pour l’octroi de tickets-loisirs

 DÉVELOPPEMENT URBAIN

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°18 : Convention de remise en propriété et en gestion – Aménagement de la RN.104 – Opération 23 E 77C
  • Point n°19 : Cession amiable de la parcelle AK n°42 à la société « STRATEGIE ELABORATION INGENIERIE », représentée par M. L.H.