Ordre du jour

FINANCES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°1 : Ouvertures et suppression de crédits – Décision modificative n°1 – Budget communal – Exercice 2017
  • Point n°2 : Créances irrécouvrables admises en non-valeurs sur l’exercice 2017 : années 2008 à 2015
  • Point n°3 : Signature d’un contrat de partenariat avec la Direction Générale des Finances Publiques de Melun pour la vérification sélective des locaux (VSL)

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°4 : Modification du tableau des emplois permanents : création de postes pour avancement de grade
  • Point n°5 : Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi supplémentaire d’adjoint technique contractuel chargé d’un point sécurité école – Année scolaire 2017-2018

JEUNESSE

RAPPORTEUR : Mme TATI

  • Point n°6 : Conventions de partenariat passées entre la commune de Roissy-en-Brie et les collèges Eugène Delacroix et Anceau de Garlande pour l’intervention du service municipal de la jeunesse auprès des jeunes collégiens

PETITE ENFANCE

RAPPORTEUR : Mme VOLEAU

  • Point n°7 : Convention  nationale d’objectifs et de financement portant renouvellement d’agrément du Relais assistants maternels « Assmatram et Colegram » entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales relatives à la prestation de service « Relais Assistants Maternels » et signature d’un avenant pour l’attribution d’une aide financière annuelle complémentaire.

RESTAURATION COLLECTIVE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°8 : Présentation du rapport annuel 2016 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

DEVELOPPEMENT URBAIN

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°9 : Rétrocession à la commune de Roissy-en-Brie des parcelles cadastrées section AM n°455 et AM n°394 par la société dénommée LE DOMAINE DE MONTMARTRE