Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°1 : Astreintes des gardiens logés au service des sports
  •  Point n°2 : Modification du tableau des effectifs : Création de 2 postes de Rédacteurs Territoriaux Principaux de 2ème Classe
  • Point n°3 : Convention de Mise à disposition d’agents de la ville de Roissy-en-Brie auprès de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne annulant la convention du 06/02/2017

FINANCES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°4 : Réaménagement de dette auprès CDC – Réitération de garantie d’emprunt CDC Habitat Social
  • Point n°5 : Réaménagement de dette auprès CDC – Réitération de garantie d’emprunt EFFIDIS
  • Point n°6 : Réaménagement de dette auprès CDC – Réitération de garantie d’emprunt  COALLIA
  • Point n°7 : Réaménagement de dette auprès CDC – Réitération de garantie d’emprunt   OPH 77
  • Point n°8 : Réaménagement de dette auprès CDC – Réitération de garantie d’emprunt   1001 vies Habitat
  • Point n°9 : Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) et du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) perçus au titre de l’année 2018
  • Point n°10 : Modification des tarifs des activités du Centre Social et culturel « les Airelles » et création des tarifs de l’activité « Art Plastique »

COMMANDE PUBLIQUE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°11 : Avenant au traité de concession relatif à l’exploitation des marchés publics d’approvisionnement existants ou à créer sur le Territoire de Roissy en Brie 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°12 : Avenant à la convention de mise à disposition d’un logiciel de gestion des indemnités du personnel (CEGAPE) 
  • Point n°13 : Convention d’utilisation du logiciel LIEGO pour la gestion des archives entre la CA PVM et Roissy-en-Brie 
  • Point n°14 : Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat
  • Point n°15 : Adhésion au Groupement d’intérêt public ID 77
  • Point n°16 : Modification du règlement général des inscriptions aux activités et services municipaux et ses annexes

SCOLAIRE

RAPPORTEUR : M. VASSARD

  •  Point n°17 : Projet éducatif de territoire – plan mercredi

 ENFANCE ET PETITE ENFANCE

 RAPPORTEUR : MME VOLEAU

  •  Point n°18 : Modification du règlement intérieur de fonctionnement du multi-accueil « Le petite prince »

CULTUREL

RAPPORTEUR : MME PEZZALI

  • Point n°19 : Création du règlement de l’activité « Art Plastique »
  • Point n°20 : Modification des séances de cinéma en tarif réduit
  • Point n°21 : Convention de partenariat entre la Ville de Roissy-en-Brie et le CNAS relative à l’offre locale tarifaire d’accès au cinéma « La Grange »

SPORT

RAPPORTEUR : M.BIANCHI

  • Point n°22 : Subventions exceptionnelles 2019 accordées aux associations sportives

AFFAIRES SOCIALES

RAPPORTEUR : MME PAQUIS-CONAN

  • Point n°23 : Commission Communale d’accessibilité pour les personnes handicapées : rapport annuel 2017- 2018

DÉVELOPPEMENT URBAIN

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°24 : Cession amiable d’une partie de la parcelle communale square Boucher à Monsieur et Madame B.