Ordre du jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°1 : Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail de la commune de Roissy-en-Brie – année 2019.
  • Point n°2 : Convention d’entente entre Roissy-en-Brie et Pontault-Combault pour l’exercice de la compétence funéraire.

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°3 : Modification du tableau des effectifs : Création de postes pour avancement de grade.
  • Point n°4 : Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste d’Éducateur de jeunes enfants.

COMMANDE PUBLIQUE

RAPPORTEUR : M. DEPECKER

  • Point n°5 : Adhésion à la centrale d’achat du SIPPEREC : « SIPP’N’CO »

 

INFORMATIQUE

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°6 : Convention de mise à disposition d’un logiciel de gestion des indemnités du personnel (CEGAPE)

ENFANCE

RAPPORTEUR : M. VASSARD

  •  Point n°7 : Subventions complémentaires aux coopératives scolaires
  • Point n°8 : Prise en charge des frais de fonctionnement des écoles publiques maternelles ou élémentaires pour l’année 2017/2018 par les communes dont les enfants sont scolarisés à Roissy en Brie.

AFFAIRES SOCIALES

RAPPORTEUR : Mme PEZZALI

  • Point n°9 : Modification du règlement intérieur de la ludothèque et convention de partenariat avec l’IME Grands Champs de Roissy-en-Brie.

 

JEUNESSE ET SPORT

RAPPORTEUR : Mme TATI

  • Point n°10 : Aides financières allouées dans le cadre de la bourse aux projets.

CULTUREL

RAPPORTEUR : Mme PEZZALI

  •  Point n°11 : Reversement de la totalité des recettes des entrées (billetterie) du spectacle « Embarquez pour un tour du monde de DANSES » au profit de l’AFM-TELETHON.

DÉVELOPPEMENT URBAIN

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°12 : Modification du programme d’actions du Contrat Intercommunal de Développement (CID)
  • Point n°13 : Enquête publique relative à l’exploitation d’une unité de méthanisation : Avis défavorable

FINANCES

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°14 : Attribution d’un don de 500,00 € au Département de l’Aude au profit des communes frappées par les orages et les inondations – Budget Communal – Exercice 2018.