ORDRE DU JOUR  

FINANCES

RAPPORTEUR : MME AMARA

  • Point n°1 : Approbation du Compte de gestion de l’exercice 2022 – Budget Principal
  • Point n°2 : Adoption du Compte administratif de l’exercice 2022 – Budget Principal
  • Point n°3 : Reprise des résultats du Compte administratif 2022 du budget principal – Ville
  • Point n°4 : Adoption du budget primitif Ville – Exercice 2023
  • Point n°5 : Taux d’imposition pour l’exercice 2023
  • Point n°6 : Nouvelle répartition de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d’une salle de boxe et de tennis de table – Exercice 2023
  • Point n°7 : Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d’un groupe scolaire quartier sud – Exercice 2023
  • Point n°8 : Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant.
  • Point n°9 : Convention relative au versement de la subvention communale avec le Centre Communal d’Action Social (CCAS).
  • Point n°10 : Convention relative au versement de la subvention communale avec l’Union Sportive de Roissy-en-Brie (U.S.R)
  • Point n°11 : Convention relative au versement de la subvention communale avec l’Association Sportive de Tennis de Roissy-en-Brie (ASTR).
  • Point n°12 : Convention relative au versement de la subvention communale avec l’Aqua Club

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

RAPPORTEUR : M. le Maire

  • Point n°13 : Modification de délégation générale et permanente du Maire
  • Point n°14 : Remplacement d’un adjoint au Maire et composition de diverses commissions
  • Point n°15 : Création d’un poste de 13ème adjoint au Maire
  • Point n°16 : Élection d’un adjoint au Maire

 RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : MME HALLER

  • Point n°17 : Modification des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

 SPORT

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°18 : Subventions exceptionnelles accordées aux associations sportives – 2023

URBANISME

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°19 : Bilan des opérations foncières pour l’année 2022
  • Point n°20 : Principe de désaffectation et de déclassement du domaine public des parcelles cadastrées sections D n°164, D n°142 et D n° 1239
  • Point n°21 : Autorisation de signature d’une promesse de vente des parcelles cadastrées sections D n°164 D n°142 et D n°1239