Ordre du jour

FINANCES

RAPPORTEUR : MME AMARA

  • Point n°1 : Décision modificative n°1 au Budget communal – Exercice 2021
  • Point n°2 : Modification de l’exonération de la Taxe foncière sur les constructions neuves à usage d’habitation
  • Point n°3 : Modification du taux de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune

 NUMÉRIQUE

RAPPORTEUR : M. SCHULZ

  • Point n°4 : Présentation du rapport annuel 2020 du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

RAPPORTEUR : M. le Maire

  • Point n°5 : Remplacement de Madame BRAY au sein de la Commission Municipale « Culture, Sport, Jeunesse, Vie Associative, Insertion, Affaires sociales ».

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : MME HALLER

  • Point n°6 : Modification du tableau des emplois permanents : création de postes pour avancement de grade
  • Point n°7 : Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste d’Auxiliaire de puériculture principal 2ème classe
  • Point n°8 : Modification du tableau des effectifs : Création d’un poste d’Attaché

 EDUCATION

RAPPORTEUR : M. VASSARD

  • Point n°9 : Projet de fusion des écoles Michel Grillard maternelle et élémentaire en une école primaire à la rentrée 2022
  • Point n°10 : Projet d’ouverture d’une classe de toute petite section de maternelle à la rentrée 2022 à l’école primaire Pierre et Marie Curie

INFORMATION JEUNESSE

RAPPORTEUR : MME TATI

  • Point n°11 : Aides financières allouées dans le cadre de la bourse aux projets
  • Point n°12 : Extension du dispositif « Bourse d’aide au financement du permis de conduire automobile »

SPORTS

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°13 : Convention de partenariat avec Amandine BUCHARD dans le cadre des JO 2024
  • Point n°14 : Subventions exceptionnelles accordées aux associations sportives – 2021

ENVIRONNEMENT

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°15 : Avenant 2020 à la convention partenariale pour l’entretien du Bois Prieur – Forêt domaniale d’Armainvilliers
  • Point n°16 : Mise en place d’un service de trottinettes électriques partagées

URBANISME

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°17 : Redevance d’Occupation du Domaine Public due par les opérateurs de télécommunications
  • Point n°18 : Cession d’une portion de la parcelle AH n°31
  • Point n°19 : Cession d’une portion d’espaces verts du domaine public
  • Point n°20 : Cession de la parcelle AK 117 à la SCI Franath
  • Point n°21 : Echange de parcelles entre la commune de Roissy-en-Brie et l’ACEP