Conseil municipal - Roissy en Brie

Ordre du jour

RAPPORTEUR : MME AMARA

Point n°1 : Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) et du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) perçue au titre de l’année 2023.
Point n°2 : Décision Modificative n°1 – Exercice 2024 – Budget Principal.
Point n°3 : Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la Maison du Temps Libre.

RAPPORTEUR : MME HALLER

Point n°4 : Evolution des nouveaux contrats des assistantes maternelles
Point n°5 : Convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Seine-et-Marne pour l’accueil de 2 services civiques au sein du Centre Social et Culturel Les Airelles
Point n°6 : Convention de mise à disposition de personnel entre la Commune de Roissy-en-Brie et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

RAPPORTEUR : MME GUEZODJE

Point n°7 : Convention de mise à disposition de moyens techniques et de remboursement des dépenses engagées par la commune de Roissy-en-Brie au bénéfice de son Centre Communal d’Action Sociale

RAPPORTEUR : MME GUEZODJE

Point n°8 : Approbation du cadre commun intercommunal de Paris Vallée de la Marne et des conventions de réservation tripartite dans le cadre du passage à la gestion en flux des contingents de réservation
Point n°9 : Approbation des conventions de réservation bilatérales dans le cadre du passage à la gestion en flux des contingents de réservation

RAPPORTEUR : MME ARAMIS

Point n°10 : Versement d’une subvention à l’association : DIFFERENTS ET ALORS
Point n°11 : Versement d’une subvention à l’association : PASSION JARDINS
Point n°12 : Versement d’une subvention à l’association : ROISSYNERGIE

RAPPORTEUR : MME ARAMIS

Point n°13 : Convention de partenariat entre les Communes de Roissy-en-Brie et de Pontault-Combault pour l’organisation partagée du feu d’artifice du 13 juillet 2024 sur les terrains du S.M.A.M. lieu-dit de « l’Etang du Coq »
Point n°14 : Convention de mise à disposition et de préparation des terrains du S.M.A.M. pour l’organisation du feu d’artifice du 13 juillet 2024
Point n°15 : Approbation du règlement des jeux-concours sur les réseaux sociaux
Point n°16 : Création du tarif d’inscription pour l’événement HAPPY RUN COLOR

RAPPORTEUR : MME NICOLAS

Point n°17 : Création du Salon du Livre de Roissy-en-Brie et approbation de son Règlement Intérieur

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

Point n°18 : Subvention exceptionnelle accordée aux Associations Sportives Communales

RAPPORTEUR : M. VASSARD

Point n°19 : Subventions exceptionnelles des collèges pour l’année 2023/2024
Point n°20 : Répartition des subventions relatives aux projets pédagogiques des écoles pour l’année 2023/2024

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

Point n°21 : Avenant 2024 à la convention partenariale pour l’entretien du Bois Prieur – forêt domaniale d’Armainvilliers
Point n°22 : Dénomination d’un cheminement piéton
Point n°23 : Rétrocession du chemin piéton de la Résidence 1001 Vies Habitat
Point n°24 : Avis de la Commune sur la révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Yerres
Point n°25 : Mise à jour de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2025
Point n°26 : Autorisation de signature d’une promesse de vente des parcelles cadastrées section D n°164, D n°142 et D n°1239
Point n°27 : Convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public avec la société e-Totem pour l’installation et l’exploitation de bornes de recharge de véhicules électriques
Point n°28 : Modification de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’ASTR pour l’édification de terrains de Padel

RAPPORTEUR : M. HOUAREAU

Point n°29 : Convention de mise à disposition de la Police Municipale de Roissy-en-Brie avec la commune de Pontcarré