ORDRE DU JOUR 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

  • Point n°1 : Suppression d’un poste d’adjoint au Maire et composition de diverses commissions
  • Point n°2 : Désignation d’un représentant au sein des Conseils d’écoles Pommier Picard élémentaire et maternelle
  • Point n°3 : Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration du Syndicat d’initiative
  • Point n°4 : Désignation d’un membre de la Commission « Finance, personnel, administration générale, commerce, santé et numérique »
  • Point n°5 : Désignation d’un membre de la Commission « Petite enfance, enfance, éducation et restauration collective »
  • Point n°6 : Désignation d’un membre de la Commission « Urbanisme, travaux, environnement et sécurité »

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : MME HALLER

  • Point n°7 : Modification des indemnités de fonction des adjoints
  • Point n°8 : Mise en place d’un régime d’astreintes pour la police municipale
  • Point n°9 : Modification du tableau des effectifs : création d’emplois pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2023.

FINANCES

RAPPORTEUR : MME AMARA

  • Point n°10: Reversement d’une part de la taxe d’aménagement à la CAPVM.
  • Point n°11: Autorisation donnée au Maire pour l’Engagement, la Liquidation et le Mandatement, avant leur vote, des Dépenses d’Equipement du Budget Principal Ville – Exercice 2023.
  • Point n°12: Créances Douteuses : Reprise et Constitution des Provisions sur l’exercice 2022.
  • Point n°13: Créances éteintes sur l’exercice 2022.
  • Point n°14: Créances irrécouvrables admises en non-valeur sur l’exercice 2022 : Années 2013 à 2021.
  • Point n°15 : Avenant à la Convention relative au versement de la subvention communale avec le Centre Communal d’Action Social (CCAS) – Exercice 2022.
  • Point n°16: Décision Modificative n° 3 – Budget Principal Ville – Exercice 2022.
  • Point n°17 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’exercice 2023 – Versement par Anticipation.
  • Point n°18 : Réforme des tarifs des activités péri et extrascolaires, des activités jeunesse et des séjours famille. Modalités de fonctionnement et de calcul du taux de subvention individualisé

COMMERCE ET ARTISANAT

RAPPORTEUR : MME DHABI

  • Point n°19 : Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail de la commune de Roissy-en-Brie – année 2023.

CULTUREL

RAPPORTEUR : MME PEZZALI

  • Point n°20 : Reversement des recettes de la représentation de la comédie musicale « Révolutions » réalisée par l’association Moi j’ai un rêve à l’association AFM Téléthon.

ÉDUCATION

RAPPORTEUR : M. VASSARD

  • Point n°21 : Modification du règlement général des activités et services municipaux
  • Point n°22: Prise en charge des frais de fonctionnement des écoles publiques maternelles ou élémentaires pour l’année 2021/2022 par les communes dont les enfants sont scolarisés à Roissy-en-Brie.
  • Point n°23: Répartition des subventions aux associations des parents d’élèves pour l’année 2022/2023.

SÉCURITÉ

RAPPORTEUR : M. HOUAREAU

  • Point n°24 : Convention de coopération entre la commune de Roissy-en-Brie et la commune de Pontault-Combault relative à la mise à disposition de moyens humains et matériels pour les formations à l’entrainement des Policiers Municipaux.

AMÉNAGEMENT DURABLE

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°25: Convention de partenariat pour la mise à disposition d’applications et de données sur le GÉOPORTAIL de Paris – Vallée de la Marne
  • Point n°26: Poursuite du service de trottinettes et vélos électriques partagés.
  • Point n°27: Approbation d’un avenant au Contrat de Relance et de Transition Écologique (C.R.T.E.)
  • RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
  • Point n°28: Dénomination de la halle du marché : Le marché d’Armando.