Ordre du jour

FINANCES

RAPPORTEUR : MME AMARA

  • Point n°1 : Décision Modificative n°2 – Budget Principal Ville – Exercice 2024
  • Point n°2 : Versement d’une indemnité à M. T. suite à une erreur de verbalisation

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : MME HALLER

  • Point n°3 : Modification du tableau des emplois permanents : Création de postes pour
    avancements de grade, mobilités et réussites à concours
  • Point n°4 : Adhésion au contrat-groupe d’assurance des risques statutaires

ACTION SOCIALE

RAPPORTEUR : MME GUEZODJE

  • Point n°5 : Présentation du Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité
    année 2023
  • Point n°6 : Révision des tarifs des prestations du Centre Social et Culturel « les Airelles » non
    soumis au taux de subvention individualisé

ANIMATION DE LA VILLE

RAPPORTEUR : MME ARAMIS

  • Point n°7 : Règlement du concours des illuminations et décorations de Noël.

MICRO-FOLIES

RAPPORTEUR : MME CÉLANIE

  • Point n°8 : Adoption du règlement intérieur de la Micro-Folie

SPORT

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°9 : Subventions exceptionnelles accordées aux Associations Sportives Communales
  • Point n°10 : Avenant n°1 au contrat de sponsoring avec Amandine BUCHARD

INFORMATION JEUNESSE

RAPPORTEUR : MME TATI

  • Point n°11 : Subventions accordées dans le cadre du dispositif bourse au permis de conduire

AMENAGEMENT DURABLE

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°12 : Avenant au Contrat de Relance et de Transition Ecologique
  • Point n°13 : Désaffectation et déclassement de la parcelle AK 340 en vue de la vente du
    bâtiment avicenne
  • Point n°14 : Analyse des résultats de l’application du Plan Local d’Urbanisme
  • Point n°15 : Rapport relatif à l’artificialisation des sols
  • Point n°16 : Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la « SAS financière
    du dôme » pour la construction de stationnements
  • Point n°17 : Dénomination des locaux des restaurants du cœur