ORDRE DU JOUR

FINANCES

RAPPORTEUR : MME AMARA

  • Point n°1 : Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) perçue au titre de l’année 2021

RESSOURCES HUMAINES

RAPPORTEUR : MME HALLER

  • Point n°2 : RIFSEEP – Modification des modalités de maintien ou de suppression de l’IFSE

PETITE-ENFANCE

RAPPORTEUR : M. OURSEL

  • Point n°3 : Modification du Règlement d’attribution des places en établissement d’accueil du jeune enfant

CULTURE

RAPPORTEUR : MME PEZZALI

  • Point n°4 : Convention de mise à disposition et de préparation des terrains du S.M.A.M. pour l’organisation du feu d’artifice du 13 juillet 2022
  • Point n°5 : Convention de partenariat entre les Communes de Roissy-en-Brie et de Pontault-Combault pour l’organisation partagée du feu d’artifice du 13 juillet 2022 sur les terrains du S.M.A.M. lieu-dit de « l’Etang du Coq »

SPORTS

RAPPORTEUR : M. BIANCHI

  • Point n°6 : Subventions exceptionnelles accordées aux Associations Sportives Communales
  • Point n°7 : Demandes de subvention pour la réalisation d’un équipement sportif (boxe, tennis de table et service jeunesse et sports)

AMÉNAGEMENT DURABLE

RAPPORTEUR : M. ZERDOUN

  • Point n°8 : Échange sans soulte de terrains entre la Commune et Mme VERETOUT
  • Point n°9 : Cession de 2 portions du Fossé du Verger
  • Point n°10 : Actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2023
  • Point n°11 : Dénomination du Café-Club et de la MDA